Marque enregistrée - Marque en vigueur

FILTRAPANO
TVSL

Numéro de dépôt :
4380224
Date de dépôt :
31/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2027
FILTRAPANO de TVSL

Présentation de la marque FILTRAPANO

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2017 par TVSL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FILTRAPANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-34 du 25 août 2017.

Le déposant est TVSL domicilié(e) 5 ROUTE DE LA ZONE ARTISANALE - 79420 - SAINT LIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-MARC PERROT domicilié(e) 5 ROUTE DE LA ZONE ARTISANALE - 79420 - SAINT LIN - France.

La marque FILTRAPANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4380224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FILTRAPANO arrivera à expiration en date du 31 juillet 2027.

TVSL a également déposé les autres marques suivantes : TVSL , L'Industrielle de Dépoussiérage , TVSL , L'Industriel du Dépoussiérage


TVSL - 5 ROUTE DE LA ZONE ARTISANALE - 79420 - SAINT LIN - France


JEAN-MARC PERROT - 5 ROUTE DE LA ZONE ARTISANALE - 79420 - SAINT LIN - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Filtres à poussière pour aspirateur ;

Filtres à poussière ; filtres à air pour capter et extraire les poussières ; filtres à cyclone pour la poussière.